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Marseille : visite en zone d’attente (épisode 2)

Aéroport de Marignane : faute de rencontrer des étrangers, les murs des cellules témoignent de leur passage

Julie Lemoux, Sarah Przybyl et Olivier Clochard

 

Entrée du poste de la Police aux frontières à l’aéroport de Marseille © Sarah Przybyl, juillet 2014
Entrée du poste de la Police aux frontières à l’aéroport de Marseille © Sarah Przybyl, juillet 2014

Lorsque nous arrivons au bureau des policiers aux frontières de l’aéroport de Marignane, l’officier de quart et son supérieur ne sont pas présents, ils sont en réunion. L’officier de garde enregistre notre identité. Il dit ne pas disposer de chiffres sur le nombre de détenus, nous devrons voir avec ses supérieurs. Il demande ensuite à un de ses collègues de nous faire visiter l’espace où les étrangers sont détenus.

Nous descendons au sous-sol, au bout d’un couloir assez sombre, sur la gauche, se situent deux pièces vides où des étrangers sont parfois détenus. Les écritures sur les murs et les fenêtres témoignent de ces passages. D’ailleurs en pénétrant dans les cellules, nous sommes frappés par le nombre important d’inscriptions sur les murs, l’officier nous explique que ces pièces sont régulièrement repeintes.

Les fenêtres de la cellule, elles, n’ont pas été repeintes (inscription datant de 2008) © Sarah Przybyl, juillet 2014
Les fenêtres de la cellule, elles, n’ont pas été repeintes (inscription datant de 2008) © Sarah Przybyl, juillet 2014
« Daka el Billout B/R entré le 16/02/2014 à 18 h 00 et sorti aujourd’hui, le 18/02/2014 à 10 h 49. Algérie » © Sarah Przybyl, juillet 2014
« Daka el Billout B/R entré le 16/02/2014 à 18 h 00 et sorti aujourd’hui, le 18/02/2014 à 10 h 49. Algérie » © Sarah Przybyl, juillet 2014

Des draps froissés sur un des lits indiquent qu’une personne a été récemment maintenue, le policier nous dit qu’il a pris le service il y a deux jours, et que ce sont sûrement ses collègues de l’équipe précédente qui ont eu affaire à cette situation. Il dit n’être au courant de rien, or lorsque nous irons l’après-midi à la zone du Canet – qui était également vide – nous apprenons par un des responsables de la police aux frontières qu’une femme camerounaise en provenance de Moscou y était maintenue le matin même, soit quelques heures avant notre arrivée. Cette dame était arrivée pour la première fois à Marseille il y a quelques jours avant d’être renvoyée vers Moscou. Les autorités russes ayant refusé sa réadmission, elle est revenue à Marseille où elle a été maintenue à nouveau. Les autorités françaises ayant pu entre temps obtenir un laissez-passer pour la réacheminer vers le Cameroun, la personne a été transférée vers Roissy où elle devait prendre un avion pour Douala. Mais à Roissy, elle aurait refusée de monter à bord de l’avion ; les autorités l’auraient alors libérée.

« Le 19/07/2014 à 15 h. La comorienne étudiante en Turquie je viens faire les vacances avec ma famille ici en France. Ils m’ont arrêté mais ça va aller inchallah. Dieu est grand » © Sarah Przybyl, juillet 2014
« Le 19/07/2014 à 15 h. La comorienne étudiante en Turquie je viens faire les vacances avec ma famille ici en France. Ils m’ont arrêté mais ça va aller inchallah. Dieu est grand » © Sarah Przybyl, juillet 2014

Dans la zone d’attente aéroportuaire, nous demandons au policier si des nationalités sont plus représentées que d’autres dans la zone d’attente. Il nous dit qu’il y a quelques semaines, un canadien a été maintenu car il n’avait pas la somme requise sur son compte pour entrer en France, il a donc été renvoyé vers le Canada et il est ensuite revenu avec la somme demandée. Le policier nous fait la démonstration d’une loi applicable à toutes les nationalités transitant par l’aéroport et dévie ainsi le sens de notre question. Le contraste est d’ailleurs frappant entre les propos du policier et les nationalités qu’ont indiqués les détenus dans leurs inscriptions sur les murs.

En juin 2014, Hamid – de nationalité algérienne semble-t-il – a été maintenu à l’aéroport de Marignane © Olivier Clochard, juillet 2014
En juin 2014, Hamid – de nationalité algérienne semble-t-il – a été maintenu à l’aéroport de Marignane © Olivier Clochard, juillet 2014

Concernant l’état des deux salles où sont détenus les étrangers, elles ont une superficie chacune de 16 mètres carré environ. Les matelas en plastic marron disposé sur les lits sont trop petits et très dégradés, il n’y a ni table, ni chaise, soit des conditions matérielles de détention pitoyables, et bien loin des prestations de type « hôtelier ». Le jeune policier qui nous autorise à prendre des photographies nous indique que les personnes ne sont pas maintenues dans ces locaux plus de 48 heures puisqu’elles sont généralement transférées dans la zone d’attente du Canet.

Chacune des deux cellules dispose de deux lits. © Sarah Przybyl, juillet 2014
Chacune des deux cellules dispose de deux lits. © Sarah Przybyl, juillet 2014
Chacune des deux cellules dispose de deux lits. © Sarah Przybyl, juillet 2014
Chacune des deux cellules dispose de deux lits. © Sarah Przybyl, juillet 2014

Une fois la visite terminée, les agents de police nous invitent à revenir d’ici une demi-heure afin que nous puissions rencontrer leurs supérieurs hiérarchiques. Une demi-heure plus tard, ils ne sont toujours pas là et seraient pris par une réunion relative à l’accident aérien qui a eu lieu avec l’appareil d’Air Algérie. Si nous ne voyons pas le lien entre cet incident et la réunion des agents de la PAF, il semble bien que les dires de ces deux policiers soient emprunts de mauvaise volonté, il devient évident qu’ils ne veulent pas nous recevoir.

Sarah Przybyl

Doctorante en Géographie

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Marseille : visite en zone d’attente (épisode 1)

Julie Lemoux, Sarah Przybyl et Olivier Clochard

La zone d’attente de Marseille est située sur trois espaces : le port (où jusqu’en 2006 se trouvait le centre de rétention d’Arenc découvert en 1975 par le journaliste Alex Panzani), l’aéroport situé à Marignane et le centre du Canet situé dans le quartier du même nom. Selon le Ceseda (code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile), la zone d’attente « s’étend des points d’embarquement et de débarquement à ceux où sont effectués les contrôles des personnes. Elle peut inclure, sur l’emprise, ou à proximité, de la gare, du port ou de l’aéroport ou à proximité du lieu de débarquement, un ou plusieurs lieux d’hébergement assurant aux étrangers concernés des prestations de type hôtelier » (article L.221.2).

© Olivier Clochard, juillet 2014
Dans le quotidien La Marseillaise du 30 avril 1975, Alex Panzani qualifiait de prison clandestine un hangar – aujourd’hui détruit et non loin de la gare maritime -où les autorités détenaient arbitrairement des étrangers. © Olivier Clochard, juillet 2014

les autorités

La zone d’attente portuaire

Au port, les bureaux de la police aux frontières (PAF) se situent à la porte 4, à mi-chemin entre Arenc et le quartier de l’Estaque.  Le jeudi 24 juillet 2014, nous avons été reçu par le capitaine de la PAF qui est en poste sur la zone portuaire depuis février 2014 (elle travaillait auparavant à l’aéroport), son adjoint – en poste sur le port depuis 2006 – nous a rejoint durant l’entretien qui a duré une heure trente environ.

© Olivier Clochard, juillet 2014
A la porte 4 du port autonome de Marseille © Olivier Clochard, juillet 2014

Les bateaux qui accostent à côté du bureau de la PAF sont des navires de grande taille comme le Tanit ou l’Exelcior qui ne peuvent pas accéder aux quais situés à proximité du quartier de La Joliette car il n’y a pas assez de profondeur et la longueur des quais n’est pas suffisante. « Un bateau, c’est 3 000 passagers et 500-600 véhicules »1.

Parmi les étrangers détenus, nos interlocuteurs font la distinction entre ceux qui arrivent à Marseille par ferries2 en employant le terme de « non-admis » pour désigner les voyageurs ne disposant pas de papiers en règle et ceux qui voyagent à bord des bateaux de la marine marchande « les clandestins ». « Les clandestins, ce sont des trucs qui n’arrivent pas dans les aéroports. Ce n’est pas la même clientèle » dit la capitaine. Selon elle, en 2013, il y a eu 46 « voyageurs » et 10 « clandestins » détenus en zone d’attente, et au premier semestre 2014, 24 « voyageurs » et 11 « clandestins ». La capitaine indique qu’ils n’ont pas de chiffre sur les personnes non admises qui ne passent pas la zone d’attente, et les étrangers maintenus en zone d’attente. Nous lui faisons part de notre étonnement car cette distinction figure dans les rapports de la direction générale des étrangers en France (anciennement le Comité interministériel du contrôle de l’immigration / CICI).

Au sujet des « clandestins », nous questionnons la capitaine sur leur profil et leur provenance. Lors de notre échange elle stipulera plus particulièrement le cas des mineurs marocains en expliquant que cette réalité était plus fréquente par le passé. En effet, sur le littoral marocain la construction du nouveau port Tanger-Méditerranée3 a permis le renforcement des contrôles aux frontières limitant les possibilités de traversée clandestine. L’adjoint, évoque avec émotion le cas de mineurs retrouvés sans vie à bord des conteneurs qui accostent à Marseille et qu’il a « récupéré » au cours de sa carrière.

La capitaine mentionne plus largement lors de l’échange le cas des « mineurs clandestins » en provenance des pays du Maghreb. D’après elle, deux solutions sont envisageables. La première est le placement en zone d’attente en attendant que le jeune puisse « avoir une place quelque part » et qu’un administrateur ad hoc soit désigné. Sur ce point, il semblerait que la procédure soit assez peu connue par la capitaine. La deuxième option que notre interlocutrice nous indique est la reconduite vers le pays d’origine. Or cette pratique est contraire au Ceseda dans lequel est stipulé qu’un mineur ne peut ni faire l’objet d’une expulsion ni d’un éloignement du territoire français (article 521-4 et 511-4). D’après la capitaine, il semblerait que le retour au pays la solution la plus adaptée ; d’après elle après « avoir tenté l’aventure, ils sont bien contents de rentrer chez papa et maman ».

A propos du retour vers le pays d’origine, la capitaine indique plus globalement que « c’est plus confortable pour les étrangers de repartir tout de suite, cela leur évite d’être enfermé durant des jours ».

Les deux policiers ajoutent que « les amendes aux compagnies ne sont pas systématiques, et pour dire on n’en met jamais. On ne peut pas reprocher aux agents des compagnies maritimes d’être expert dans la détection de faux documents ou de visas falsifiés, à moins que cela soit vraiment très visible. Et concernant les contrôles, ce qui compte, c’est ce que fait la police aux frontières, on ne tient pas compte de ce que font les capitaines des navires. Par exemple le passeport et le visa peuvent être valides mais il manque un document comme l’attestation de l’hébergeur, ou le montant que possède la personne n’est pas suffisant ». Sur ce dernier point, la capitaine nous affirme que le montant de 30 euros par jour est mentionné dans le Ceseda, et à nouveau nous lui faisons part de notre étonnement, il ne sous semble pas que ce point figure dans la partie règlementaire. Elle maintient ce qu’elle vient de dire tout en soulignant que si la personne possède une carte bancaire, cela suffit.

Concernant les renvois des personnes non admises à entrer en France, des frais sont imputés aux compagnies maritimes pour les repas, les billets d’avion, le service d’escorte au cas où la personne s’oppose fortement à son refoulement. On apprend d’ailleurs que les autorités ont recours à des sociétés privées de sécurité habilitées par la préfecture. À Marseille, une d’entre-elles s’appelle le SIS, ça ne s’invente pas !4

Concernant les contrôles migratoires, au-delà de la vérification des documents que les étrangers doivent avoir en leur possession, les policiers de la PAF ont recours à des dispositifs comme le FPR (SIS français) afin de savoir si les personnes ne sont pas recherchées et le VIS pour vérifier l’authenticité des visas. La capitaine de la PAF souligne qu’« il y a deux jours, les dispositifs VIS et FPR sont tombés en panne durant deux heures, nous ne pouvions rien faire, et il fallait bien que les gens passent ».

« Nous n’avons pas énormément de contact avec les autorités algériennes, on ne se connaît pas, on ne se voit pas, on se suffit à nous-mêmes. Par contre oui il nous arrive de contacter l’officier de liaison basé à Alger et nous avons des échanges avec des policiers algériens aux frontières, soit ce sont eux qui viennent passer quelques semaines à Marseille, soit ce sont nous qui allons en Algérie mais après nous ne maintenons pas les contacts ».

Lorsqu’on demande à la capitaine, quelles sont les différences entre les procédures administratives relatives à la zone d’attente du port et celles de l’aéroport, elle souligne qu’à l’aéroport, celles-ci se font « à fond la caisse » alors qu’au port, pour travailler, il y a beaucoup plus de confort. Lorsqu’un paquebot a à son bord un passager clandestin, il nous prévient et nous avons le temps de faire les procédures nécessaires à son renvoi. Par ailleurs sur les ferries, il y a aussi des agents de sécurité qui aident à assurer les renvois des personnes et à faire en sorte que la gestion des clandestins se passe bien.

Pour elle, il n’y a pas de cellules sur les ferries5, néanmoins les étrangers sont placés dans des cabines fermées à clé le temps que le bateau quitte la rade.

© Olivier Clochard, juillet 2014
Un navire de la compagnie maritime Algérie Ferries à quai (quartier de La Joliette) © Olivier Clochard, juillet 2014

Autre petit point d’information, durant l’entretien, la capitaine indique que les procédures relatives aux navires de croisière sont spécifiques. Nous lui demandons donc en quoi ? elle nous dit qu’il n’y a pas contrôles au moment des débarquements des voyageurs. Seule la liste des voyageurs, faxée auparavant par le commandant de bord du navire, est tamponnée et lui est remise au moment du débarquement. Nous lui faisons remarquer que des navires de croisières accostant à Tunis (ce qui est très fréquent) pourraient embarquer des personnes démunies de documents en règles, et débarqueraient ainsi à Marseille sans qu’elles soient contrôlées. Le capitaine ne nie pas cette possibilité mais estime que pour le moment le risque est très minime au vu du nombre de personnes qui embarquent à Tunis sur ces croisières maritimes.

Au cours de l’entretien, nous leurs demandons également si des espaces sur le port sont utilisés pour maintenir les personnes le temps de l’escale, ils nous disent que non à l’exception de leurs locaux où ils notifient aux non-admis leur refus d’entrée sur le territoire. Si le bateau repart dans les heures qui suivent, les personnes seraient remises sur le navire, si l’escale est supérieure à une journée, elles seraient alors transférées vers l’établissement du Canet où selon elle, les conditions sont similaires à celles de certains hôtels. À ce moment de la discussion, nous évoquons le centre d’Arenc fermé depuis 2006. La capitaine souligne que « si l’extérieur du bâtiment était très dégradé, l’intérieur dans le centre était bien. On a été salis par de nombreux journalistes, on aurait mieux fait de leurs ouvrir les portes pour leur montrer les conditions dans lesquelles les personnes étaient maintenues ».

Elle ne fait jamais référence aux personnes qui ont demandé l’asile, ce qui est somme tout « normal » car très peu de demandeurs d’asile  sont enregistrés. Mais elle affirme que tout est fait – le cas échéant – pour que la procédure soit respectée. Elle confirme ainsi les propos d’une salariée de l’Anafé qui explique que les recours pour un refus de demande d’asile ne sont plus instruits à Paris mais bien à Marseille.

© Olivier Clochard, juillet 2014
Porte par où arrivent les véhicules voyageant sur les ferries © Olivier Clochard, juillet 2014
© Olivier Clochard, juillet 2014
Une zone internationale dans l’espace national ? © Olivier Clochard, juillet 2014

 


(1) Selon les responsables des compagnies maritimes d’Algérie ferries et SNCM, c’est un peu moins.

(2) SNCM, Algérie Ferries, CTN (Compagnie Tunisienne de Navigation)

(3) Voir Sarah Przybyl (2013) Tanger : migrations et mutations d’une ville portuaire

(4) SIS est le sigle de Système d’Information Schengen, ce dernier est composé d’une base de données centrale destinée notamment à enregister les ressortissants de pays extérieurs à l’UE faisant l’objet d’une décision de refus d’entrée sur le territoire de l’espace Schengen.

(5) Ce que contrediront respectivement les responsables des deux compagnies maritimes de la CNCM et d’Algérie Ferries.

Soutenance de thèse – Pascaline Chappart – Retours volontaires, retours forcés

Soutenance de thèse pour l’obtention du doctorat en sociologie

présentée par Pascaline Chappart

Mercredi 7 janvier 2015, 14 h 00, salle Mélusine (MSHS)

Retours volontaires, retours forcés hors d’Europe.

Une socio-anthropologie de l’éloignement des étrangers. Le cas de la France

(sous la direction d’Alain Morice, directeur de recherche au CNRS)

A partir du cas de la politique d’aide au retour volontaire en France, cette recherche propose une interprétation des politiques d’éloignement des étrangers en situation irrégulière, telles qu’elles sont formulées à l’échelle de l’Union européenne sous l’angle du « retour ». Le principe d’expulsion est maintenant transposé dans le champ de l’action sociale, sous la forme de divers dispositifs d’assistance humanitaire qui masquent la dimension de contrainte contenue dans l’objectif final de faire sortir les étrangers du territoire. Ce brouillage amène à s’intéresser aux ressorts matériels et symboliques de la domination qui s’exerce sur les « retournés » par le biais de cette assistance, où s’observe un retournement du rapport des expulsables à leur départ, rebaptisé « volontaire ».

En tenant bout à bout l’étude des processus de renvoi et des expérience d’après-retour, il s’agit de mettre en perspective les mythologies et les réalités du phénomène. Pour ce faire, on examine, à travers les mécanismes de relégation, l’ensemble des acteurs et des institutions participant à l’aménagement d’un espace transnational de prise en charge sociale reliant les pays de renvoi aux pays d’où venaient les émigrés, particulièrement dans les effets sociopolitiques et anthropologique que leurs opérations produisent.

Composition du jury

  • Olivier Clochard : Chargé de recherche au CNRS, Université de Poitiers
  • Véronique Lassailly-Jacob : Professeur de géographie, Université de Poitiers
  • Alain Morice : Directeur de recherche au CNRS, Université Paris 7
  • Antoine Pécoud : Professeur de sociologie, Université Paris 13
  • Philippe Rygiel : Professeur d’histoire, Université Paris 10
  • Jocelyne Streiff-Fénard : Directrice de recherche au CNRS, Université de Nice